CERTIFICAT MEDICAL – REDACTION ET REGLES
RAPPEL : Article L4413-9 du code de la santé publique - communication des contrats
RAPPEL : Article R4127-111 du code de la santé publique - modification de son exercice
Commission VIGILANCE- VIOLENCE- SECURITE des Deux-Sèvres
BROCHURE VIGILANCE VIOLENCE SECURITE DES DEUX SEVRES
MEDECIN RETRAITE ET PRESCRIPTIONS / RAPPEL DE LA REGLEMENTATION
ENTRAIDE / BULLETIN MENSUEL PRESTA SOCIAL
RAPPEL COTISATION ORDINALE 2025
CERTIFICAT DE DECES ET APPLICATION CertDC
FRAUDE – PACKS SANITAIRES
TABLEAU DES MALADIES CONTAGIEUSES ET CERTIFICATS POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
ALERTE de l’ARS : AUGMENTATION DES CAS D’INFECTIONS INVASIVES A MENINGOCOQUE
RAPPEL COTISATION ORDINALE 2025
NOUVELLE OBLIGATION VACCINALE POUR LES NOURRISSONS
RAPPORT MEDECIN ET PROCEDURE PENALE / REQUISITIONS JUDICIAIRES/ SAISIES DE DOSSIERS MEDICAUX/ PERQUISITIONS ET ENQUETES PENALES
CERTIFICAT MEDICAL D’APTITUDE PARTIELLE OU D’INAPTITUDE TOTALE A LA PRATIQUE DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
COMMISSION ETHIQUE ET DEONTOLOGIE
ENTRAIDE
LA BREVE DE LA SECTION SANTE PUBLIQUE DU CNOM
REQUISITION – RAPPEL CONDUITE A TENIR
ANNUAIRE Santé.fr
RECHERCHE MEDECIN TRAITANT - PROCEDURE POUR LES PATIENTS
HABILITATION FAMILIALE ET ACCES AU DOSSIER MEDICAL
CONTROLE MEDICAL L'APTITUDE A LA CONDUITE
FRAUDE DEMARCHAGE ABUSIF DPC CERTIFICATION PERIODIQUE
ENTRAIDE ORDINALE
VACCINATION : le médecin doit-il obtenir le consentement des parents pour chaque vaccin administré ?
RAPPEL ARTICLE L4113-9 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (communication des contrats au Conseil)
FONCTIONNEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE ENTRAIDE
PATIENT ALCOOLISE SE PRESENTANT AU CABINET MEDICAL EN VOITURE : QUE FAIRE
DECLARATION DE VOLS ET DE DETOURNEMENTS DE STUPEFIANTS OU DE PSYCHOTROPES
ENTRAIDE ORDINALE
DEPISTAGE DES CANCERS